Nutrition médicale
La réglementation relative à l'alimentation médicale est reprise dans différents arrêtés spécifiques fonction du type d'alimentation, de la voie d'administration ou de la pathologie.
Nutrition médicale en dehors du cadre de l'hôpital
Réglementation relative au remboursement en ce qui concerne la nutrition médicale en dehors du cadre de l'hôpital
- Alimentation entérale par sonde : arrêté royal du 10 novembre 1996 (PDF - 58 KB)
Mise à jour au 1 juillet 2011 - AR du 20.05.2011 (MB 10.06.2011)- Annexe : Demande d'intervention pour alimentation entérale par sonde à domicile (PDF - 38 KB)
La nutrition entérale est une façon d'assurer un apport nutritionnel satisfaisant à des patients qui ne peuvent s'alimenter normalement par la bouche. Elle consiste en l'administration directe des nutriments au niveau de l'estomac ou de l'intestin à l'aide d'une sonde.
- Alimentation particulière
- Arrêté royal du 8 novembre 1998 (PDF - 72 KB) - mise à jour au 1er janvier 2012
- Il s'agit d'aliments spécifiques (non remboursés dans un autre cadre légal) utilisés chez des bénéficiaires souffrant d'une affection grave telle que :
- maladie métabolique monogénique héréditaire rare du métabolisme des acides aminés ;
- maladie métabolique monogénique héréditaire rare de la ß-oxydation mitochondriale d'acides gras à chaîne longue ou très longue ;
- syndrome de Smith-Lemli-Opitz.
Ces produits sont destinés à la consommation au domicile des bénéficiaires qui sont en rééducation pour leur maladie métabolique dans un centre spécialisé qui a conclu une convention avec l'INAMI.
- Il s’agit d’aliments spécifiques nécessaires au traitement de la maladie coeliaque. (art. 5 de l'A.R. du 8/11/1998)
(Communiqué de presse du 19/05/2006 - PDF - 14 KB)
La maladie coeliaque correspond à une intolérance au gluten entrainant une malabsorption intestinale suite à l’ingestion du gluten présent dans certaines farines (blé, orge, seigle …) utilisées dans de nombreux aliments.
Formulaires de demande et d'autorisation (PDF - 16 KB)
- Il s'agit d'aliments spécifiques (non remboursés dans un autre cadre légal) utilisés chez des bénéficiaires souffrant d'une affection grave telle que :
- Arrêté royal du 4 mai 2009 (PDF - 34 KB) – concerne les enfants qui souffrent d’insuffisance rénale chronique - Mise à jour au 1er avril 2011 - AR du 27.02.2011 (MB 11.03.2011)
- Arrêté royal du 8 novembre 1998 (PDF - 72 KB) - mise à jour au 1er janvier 2012
- Nutrition parentérale en dehors du cadre de l'hôpital : arrêté royal du 20 juillet 2007 (MB 14.08.2007)
(PDF - 37 KB) - Mise à jour au 1er novembre 2008 - Modification par l'AR du 09.09.2008 (MB 20.10.2008)
Changement : couleur de fond en jaune
- Annexe 1 : Demande d’intervention pour le remboursement des poches destinées à la nutrition
parentérale pour des bénéficiaires ambulatoires non hospitalisés (PDF - 26 KB) - Annexe 2 : Autorisation de remboursement des poches destinées à la nutrition parentérale pour
des bénéficiaires ambulatoires non hospitalisés(PDF - 12 KB)
La nutrition parentérale consiste en l'administration de nutriments énergétiques sous la forme de dispersions directement introduites dans les veines.
Nutrition à des fins médicales spéciales
Réglementation relative au remboursement en ce qui concerne la nutrition à des fins médicales spéciales
Il s'agit de denrées alimentaires qui ne peuvent être utilisées que sous contrôle médical. Ces denrées alimentaires sont destinées à constituer l'alimentation exclusive ou partielle de patients pour lesquels une alimentation ordinaire s'avère partiellement ou totalement inutilisable ou de patients dont l'état de santé nécessite des besoins nutritionnels particuliers.
Dans les aliments diététiques, on distingue d'une part, les aliments complets d'un point de vue nutritionnel et d'autre part, les aliments incomplets d'un point de vue nutritionnel.
Modalités d'intervention de l'assurance dans le coût des aliments diététiques :
- Arrêté royal du 24 octobre 2002 (PDF - 172 KB)
- Partie I :
- Valeur de la lettre-clé P au 1er janvier 2012 (PDF - 26 KB)
- Liste de la nutrition médicale remboursable au 1er janvier 2012 (modification par les AR du 30.11.2011-MB 15.12.2011 et AR du 28.12.2011–MB 30.12.2011) (PDF - 472 KB)
- Liste de la nutrition médicale remboursable au 1er août 2011
(modification par l’AR du 13 juillet 2011 – MB 19.07.2011) (PDF - 171 KB) - Liste de la nutrition médicale remboursable au 1er janvier 2011 (PDF - 155 KB)
- Partie II - Liste des documents et autorisations vises au présent arrêté (PDF - 57 KB) - mise à jour
- Intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût des aliments diététiques :
arrêté royal du 24 octobre 2002 (PDF - 22 KB) - mise à jour au 1er janvier 2012
- Procédure « Food Challenge »
(Liste de la nutrition médicale – Chapitre 1 - §3)
- examen clinique : poids, taille, examen cutané, respiratoire, signes digestifs
Installation d’une voie d’entrée intraveineuse en hôpital de jour dans les cas d’allergie au lait de vache avec des manifestations allergiques sévères ou dans les cas d’allergie au lait de vache avec des manifestations allergiques légères à modérées si, en fonction des résultats des tests allergiques et/ou de la situation clinique, le médecin estime que la procédure constitue un risque pour le patient.
- test labial : 1 goutte de formule sur les lèvres, attente de 15 minutes
- test oral : toutes les 30 minutes jusqu' à 3h 30 plus tard, puis 2 heures d’observation (donc au total environ 6 heures)
- 0.5, 1, 3, 10, 30, 50, 100 ml de formule
- examen clinique : examen cutané et respiratoire, signes digestifs
- retour au domicile si pas de réaction : 250 ml / jour pendant 1 semaine
- observation par les parents d’éventuelles réactions tardives ( jusqu’à 20% de cas selon la littérature )
Au cas où une réaction est rapportée, elle doit être objectivée par un médecin; des contacts et des contrôles doivent avoir lieu dans la semaine qui suit le test de charge.
- examen clinique : poids, taille, examen cutané, respiratoire, signes digestifs
