Utilisation temporaire d’un “appareil hybride avec CT “ pour effectuer des examens CT en dehors d’un examen de médecine nucléaire

Dans ce contexte de crise du Covid-19, il est nécessaire de pouvoir séparer les patients potentiellement affectés par le Covid-19 des autres patients. Dans ce même contexte, la demande d'examens CT sur des appareils « dédiés » augmente partout. Certains hôpitaux n'ont qu'un seul appareil CT, mais disposent d'un appareil hybride avec CT (SPECT-CT), réservé aux examens de médecine nucléaire, et désormais souvent disponible en raison du report des soins non urgents.

Pour faciliter la séparation des patients et limiter la propagation du virus, nous adaptons les règles de l’assurance soins de santé pour permettre d’utiliser ces appareils hybrides avec CT en dehors des examens de médecine nucléaire.

Est-ce que je peux utiliser un « appareil hybride avec CT » pour effectuer des examens CT en dehors d’un examen de médecine nucléaire ?

Oui. En raison de la crise du COVID19, l’utilisation d’un appareil hybride avec CT (SPECT-CT) est temporairement autorisée pour effectuer des examens CT en dehors d’un examen de médecine nucléaire (“stand alone”).
La qualité de ces examens CT doit  être garantie.

Une telle mesure temporaire permettra de faciliter la séparation des appareils, des salles d’attente et des équipes dédiées aux patient sans COVID19, de ceux consacrés aux patients atteints par le virus COVID19, en particulier dans les hôpitaux qui ne disposent que d’un seul CT.

Comment puis-je facturer ces examens CT ?

Facturez ces examens CT en utilisant la prestation habituelle pour un examen CT effectué hors du cadre d’un examen de médecine nucléaire (art 17 §1, 11° de la nomenclature des prestations de santé).

Tout comme pour les appareils CT, un numéro de facturation unique est attribué aux appareils hybrides SPECT-CT et PET-CT ayant un composant CT, s’ils répondent à tous les critères.
Lors de la facturation, mentionnez le numéro de facturation de l’appareil utilisé pour effectuer l’examen. Temporairement, cela peut donc être un appareil SPECT-CT.

Le remboursement de ces examens CT sera-t-il temporairement accepté par les organismes assureurs ?

Oui, les organismes assureurs accepteront temporairement que les appareils hybrides soient utilisés comme des appareils CT « stand alone ». Temporairement, les contrôles seront assouplis.

Combien de temps la mesure restera-t-elle en vigueur ?

En raison de la pandémie COVID 19, la mesure sera en vigueur durant une période limitée, prenant effet à partir du 14 mars 2020.

À la fin de cette période, l’utilisation de la partie CT des appareils hybrides comme appareils CT « stand alone » ne sera plus autorisée.

Des questions ?

  • Les dispensateurs de soins de santé peuvent poser leurs questions sur les mesures prises pendant cette crise COVID-19 à covid19@riziv-inami.fgov.be.
  • Pour toute autre question liée à la crise du Covid-19 : www.info-coronavirus.be ou 0800 14 689 de 8h à 20h.
 

Dernière mise à jour 23 mars 2020