Publié le 17/06/2016
   

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Règlement d'ordre intérieur du 26 mai 2016 du conseil technique des radio-isotopes

Art. 9.


Art. 10.
27/06/2016 Le président dirige la séance. Il veille à ce que ne soient examinés que les points figurant à l'ordre du jour. Il peut limiter la durée d'examen d'un point de l'ordre du jour. Il peut à tout moment suggérer aux membres présents de reporter l'examen d'un point de l'ordre du jour à une séance ultérieure. Dans ce cas, il inscrit le dossier ajourné à l'ordre du jour de la prochaine réunion.
27/06/2016 Si le président est absent, il est remplacé par le président suppléant. Si le président et le président suppléant sont absents, ils seront remplacés par le membre présent le plus âgé ayant le droit de vote.
27/06/2016 Le président s'assure du respect des délais prévus dans la réglementation. Il est assité par le secrétariat qui fixe ces délais pour chaque dossier.
27/06/2016 Il veille sur la sérénité des réunions et sur le respect des points de vue, des opinions et des personnes.
27/06/2016 Le président résume les discussions et les décisions du Conseil et mène les votes.

Art. 11.

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