Publié le 17/06/2016
   

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Règlement d'ordre intérieur du 26 mai 2016 du conseil technique des radio-isotopes

Art. 14.


Art. 15.
27/06/2016 Les décisions sont prises à la majorité simple des membres participant au vote, compte non tenu des abstentions. En cas de parité de voix la proposition et rejetée.

TITRE III. - Bureau

Art. 16.

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