Remboursement des implants - Documents pour l’application – IT

Explication du nouveau système de remboursement ainsi que les liens vers les nouvelles listes et formulaires

La Liste et les listes nominatives pour les applications-IT : Explications

Remarque : les fichiers si-dessous sont les versions le plus recent. Pour l’historique voir point 4.1 et 4.2

​Description ​Nom

​Date de
publication

​XLSX ​XSD ​XML
​Liste table des matières (3.1.3, …) ​ListDivision 23-01-2020 URL ​URL
​Catégorie (I.A,…) ​ReimbursementCategory ​23-01-2020 ​​URL URL
Subcatégorie(a,b,...)​ ​ReimbursementSubCategory ​23-01-2020 ​​URL ​URL
Liste ​List 23-01-2020 ​​URL(1)
Liste nominative (xxx): groupes (ex. hanches, …)​ ​NominativeListGroup 23-01-2020 ​​URL URL
Liste nominative (xxxyy)​ ​NominativeList 27-05-2020 ​​URL URL
Liste nominative détails (niveau de produit) - Corr.​ ​NominativeListDetail 23-01-2020 ​​URL(2)
ModificationType​ ​ModificationType 23-01-2020 ​​URL ​URL
Table au de concordance – La Liste - Corr. 2​
​Fichier
Excel
​Tableau de concordance – Les listes nominatives - y compris
les adaptations de la liste des poduits entre le 13/01/2014 et
le 30/06/2014 et modifications prix
01/08/2014
​Table de concordance – La Liste - Des neurostimulateurs en cas de trouble obsessionnel compulsif, Des neurostimulateurs en cas de mouvements anormaux & Matériel pour assistance ventriculaire ​​Fichier
Excel
​Tableau de concordance- Prestations de la Liste des prothèses hanches avant et après la révision entrée en vigueur le 01/06/2018 01/06/2018​ ​​Fichier
Excel​

(1) List.xsd :

  • Ajout tag Published
  • ModificationType : plusieurs possibles (autrefois 0 ou 1 possible)
  • Ajout liste de NominativeLists associées (listes nominatives)
  • Ajout liste de ReimbursementConditions associées (conditions de remboursement)
  • Ajout liste des Forms associés (formulaires)
  • Ajout liste des InterpretationRules associées (règles d’interprétation)

(2) NominativeListDetail.xsd :

  • Ajout de nouveau du tag Multiplier facultatif
  • Ajout tag Published 
 

Dernière mise à jour 17 juin 2020