Circulaires aux centres de soins de jour

Frais de transport en Centre de soins de jour à partir du 1er janvier 2018

Frais de transport en Centre de soins de jour à partir du 1er janvier 2017

Éclaircissements concernant les patients diagnostiqués déments suite à un bilan diagnostique spécialisé de la démence, effectué par un médecin spécialiste, en MRPA et en MRS

Communication du nom de la personne de contact dans le cadre des certificats eHealth

Nouveaux formulaires pour la facturation de l’intervention forfaitaire par les MRPA, les MRS et les CSJ

Aides-soignants – Date du visa = date à laquelle le dossier de demande d’enregistrement était complet

Pseudo-codes pour les MRPA/MRS/CSJ : les patients SEP/SLA/Huntington

Nouveaux pseudo-codes pour les MRPA/MRS/CSJ

Modification de l’A.R. du 17 août 2007 pris en exécution des articles 57 et 59 de la loi-programme du 2 janvier 2001 concernant l'harmonisation des barèmes, l'augmentation des rémunérations et la création d’emplois dans certaines institutions de soins.

Cinquième avenant à la convention nationale du 2 décembre 2011 entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs

Quatrième avenant à la convention nationale du 02-12-2011 entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs

Troisième avenant à la convention nationale du 2 décembre 2011 entre les maisons de repos et les organismes assureurs

Facturation électronique : tableau indiquant, par organisme assureur, les documents à transmettre aux Unions nationales ou aux mutualités

Problématique des aides-soignants

Frais de transport en Centre de soins de jour à partir du 1er janvier 2013

- Suppression du financement des primes pour les titres et les qualifications professionnels particuliers de la liste des prestations des MRPA et MRS - Distinction entre les catégories Fd et D en CSJ + procédure

1. Modification de la note de frais individuelle … 2. Nouveaux pseudo-codes pour les MRPA/MRS/CSJ

Nouvel avenant à la convention nationale entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs (MRPA-MRS-CSJ/2012bis)

Frais de transport en Centre de soins de jour à partir du 1er janvier 2012

Nouvelle application web pour la communication des données

Convention entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les OA - Texte coordonné au 01-01-2014

Nouveau formulaire de demande d’intervention pour les centres de soins de jour

Modification de l’arrêté ministériel du 22 juin 2000 fixant le montant et les conditions de l’intervention de l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans les centres de soins de jour (CSJ).

Nouveau modèle de formulaire de demande d’intervention dans les frais de transport pour des bénéficiaires qui séjournent dans un centre de soins de jour.

Intervention dans les frais de transport des bénéficiaires admis dans un centre de soins de jour.

Fractionnement de la facturation à partir du 2e trimestre 2010 pour les bénéficiaires dans le cadre des conventions internationales.

Nouvelle convention nationale entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs (MRPA-MRS-CSJ/2010)

Enregistrement du personnel soignant auprès du SPF Santé publique

Facturation électronique : 2e avenant à la convention du 12 décembre 2007 entre les maisons de repos et de soins, les maisons de repos pour personnes âgées, les centres de soins de jour et les organismes assureurs

1. Avenant à la convention du 12-12-2007 - 2. Facturation électronique 3. Tableau récapitulatif des démarches à accomplir lors des demandes d’intervention

Modification de l'arrêté ministériel du 22 juin 2000 (financement des centres de soins de jour) : adaptation du forfait CSJ

Nouvelle convention nationale entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs (MRPA-MRS-CSJ/2008)

IMPORTANT : Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l'assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008 : règles de tarification lorsque vous appliquez (partiellement) le régime du tiers payant

Nouvel arrêté royal « troisième volet » pour les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins et les centres de soins de jour.

Demande de versement supplémentaire troisième volet (harmonisation salariale)

Nouveau modèle de note de frais - Numéro INAMI unique - Demandes de prolongation dans les centres de soins de jour - Codes distincts pour les séjours de courte durée

Nouvelle convention nationale entre les maisons de repos pour personnes âgées, les maisons de repos et de soins, les centres de soins de jour et les organismes assureurs (MRPA-MRS-CSJ/2006)

Nouveau modèle pour les notes de frais des MRPA et MRS

Enregistrement des praticiens de l’art infirmier travaillant en maisons de repos

Matériel de soins