Circulaires aux hôpitaux psychiatriques
Aperçu des circulaires.
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Circulaire aux hôpitaux 2019/12Clarifications concernant l’attestation de certaines prestations de l’article 9, a) de la nomenclature (qualification de sage-femme) Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/2Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2014/3Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle
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Dernière mise à jour 17 janvier 2019