Circulaires aux hôpitaux psychiatriques

Aperçu des circulaires.

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Du plus récent au plus ancien

Circulaire aux hôpitaux 2019/13
Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 1er janvier 2020
Circulaire aux hôpitaux 2019/12
Clarifications concernant l’attestation de certaines prestations de l’article 9, a) de la nomenclature (qualification de sage-femme)
Circulaire aux hôpitaux 2019/11
Modification des modalités de remboursement des facteurs de coagulation
Circulaire aux hôpitaux 2019/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/04
Utilisation de Doccle ou de services similaires pour la transmission d'attestations de soins donnés
Circulaire aux hôpitaux 2019/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/03
Numéros INAMI médecins – check digit calculé en modulo 89
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/2
Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle
Circulaire aux hôpitaux 2019/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/01
Nouvelle convention nationale entre les hôpitaux et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux 2018/12 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2018/04
Convention concernant le financement de la fonction psychiatrique au sein d’équipes mobiles 2a/2b et concernant l’enregistrement des bénéficiaires
Circulaire aux hôpitaux 2018/11 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2018/03
Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2019
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2018/2
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle
Circulaire aux hôpitaux 2018/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2018/01
Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2018
Circulaire aux hôpitaux 2017/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/02 - Corrigendum
Intégration dans l’assurance maladie obligatoire des internés placés dans un établissement de soins
Circulaire aux hôpitaux 2017/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/02
Intégration dans l’assurance maladie obligatoire des internés placés dans un établissement de soins
Circulaire aux hôpitaux 2017/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/01
Pansements actifs - attestation pendant une hospitalisation ou en hôpital de jour chirurgical
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2016/5
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle
Circulaire aux hôpitaux 2016/12 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2016/06
Intervention personnelle du patient en cas d’hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2017
Circulaire aux hôpitaux 2016/09 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2016/04
Transmission de la déclaration d'admission
Circulaire aux hôpitaux 2016/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2016/03 - Corrigendum
Facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques - version allemande
Circulaire aux hôpitaux 2016/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2016/03
Facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2016/02
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle
Circulaire aux hôpitaux 2016/01 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2016/02
Intervention personnelle du patient en cas d’hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2016
Circulaire aux hôpitaux 2015/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2015/06
Nouveau modèle de facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques : précisions supplémentaires.
Circulaire aux hôpitaux 2015/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2015/05
Fichier électronique « interruption de prescription »
Circulaire aux hôpitaux 2015/05 et Circulaire aux hôpitaux psychiatrique 2015/04
Nouveau modèle de facture patients pour les hôpitaux généraux et psychiatriques. (version allemande)
Circulaire aux hôpitaux 2015/03 et Circulaire aux hôpitaux psychiatrique 2015/03
Mention du numéro BCE sur les différents modèles de factures
Circulaire aux hôpitaux 2015/02 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2015/02
Nouveau modèle de facture patients pour les hôpitaux généraux et psychiatriques
Circulaire aux hôpitaux 2015/01 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2015/01
Indexation à partir du 1er janvier 2015
Circulaire aux hôpitaux généraux 2014/9 et circulaire aux hôpitaux psychiatriques 2014-4
Passage à MyCareNet
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2014/3
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle
Circulaire aux hôpitaux 2014/01 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2014/01
Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2014
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2013/3
Formulaire de notification postcure
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2012/8
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux 2012/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/07
Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation. Prix à partir du 01-01-2013
Circulaire aux hôpitaux 2012/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/05
Engagement de paiement ambulatoire – exemples concrets
Circulaire aux hôpitaux 2012/05 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/04
Fichier électronique « interruption de prescription »
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2012/3
Art. 3 de la convention nationale (établissements et services psychiatriques et les OA)
Circulaire aux hôpitaux 2012/02 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/02
Quote-part personnelle - Prix au 01-01-2012
Circulaire aux hôpitaux 2012/01 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/01
Transmission de la déclaration d’admission
Circulaire aux hôpitaux 2011/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/06
Délai de validité de l’engagement de paiement ambulatoire (AR 3/7/1996, art. 159 bis)
Circulaire aux hôpitaux 2011/09 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/05
Protocole pour la prescription électronique de médicaments dans les hôpitaux
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2011/3
Résultats du questionnaire adressé aux hôpitaux psychiatriques concernant l’utilisation du module postcure Précision d’une série d’éléments de la règlementation de postcure
Circulaire aux hôpitaux 2011/03 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/02
Mise à disposition du fichier des dispensateurs de soins / établissements hospitaliers
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2010/6
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux 2010/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2010/03
Codes chambre lors d’une admission
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2010/2 MSP 2010/1 et IHP 2010/1
Fractionnement de la facturation à partir du 2e trimestre 2010 pour les bénéficiaires dans le cadre des conventions internationales.
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2009/5
Art. 3 de la convention nationale (établissements et services psychiatriques et les O.A.)
Circulaire aux hôpitaux 2009/04 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2009/04
Obligation de facturation électronique à partir du 1er janvier 2010
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2008/14
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux 2008/24 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/11
Codes 9.60 pour des produits d’hygiène avec code APB
Circulaire aux hôpitaux 2008/18 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/09
Règlement relatif aux soins de santé : modifications apportées à la « notification d’hospitalisation » et à la facturation
Circulaire aux hôpitaux 2008/15 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/06
Code 960433 pour produits d’hygiène
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2008/7
Avenant à la convention nationale du 23 juin 2003 entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs (PSY :2003bis)
Circulaire aux hôptitaux psychiatriques PSY 2008/3
Supplément chambre à deux lits
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2008/1
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux 2007/19 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/07
Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l'assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008 : règles de tarification lorsque vous appliquez (partiellement) le régime du tiers payant)
Circulaire aux hôpitaux 2007/18 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/06
Pseudo-codes pour diverses prestations, produits et services, totalement à charge du patient (codes « 960xxx »)
Circulaire aux hôpitaux 2007/17 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/05
Liste de produits et services couramment demandés
Circulaire aux hôpitaux 2007/16 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/04
Document modèle en vue d'une demande expresse pour une admission d'un enfant accompagné par un parent dans une chambre individuelle
Circulaire aux hôpitaux 2007/14 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/03
Communication du maximum à facturer atteint et facturation à 100 %
Circulaire aux hôpitaux 2007/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/02
Simplification administrative : document type d'un protocole pour la conservation électronique de documents "internes"
Circulaire aux hôpitaux 2007/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/01
Mention de l'intervention personnelle et/ou du supplément sur la fact
Circulaire aux hôpitaux 2006/15 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2006/05
I. Montant forfaitaire pour la salle de plâtre dans les hôpitaux généraux II. Supplément chambre à deux lits
Circulaire aux hôpitaux 2006/11 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2006/04
Simplification administrative : Conservation électronique de documents « internes » : exigences minimales à faire figurer dans un protocole
Circulaire aux hôpitaux 2006/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2006/03
Nomenclature - Psychiatrie infanto-juvénile - Consultations - Honoraires de surveillance à partir du 1er février 2006
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2005/10
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2005/8
Mesure de protection - Suppression des dispositions de l’article 7, § 2, 5° du règlement
Circulaire aux hôpitaux 2005/14 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2005/07
Instauration de CareNet obligatoire dans les hôpitaux - Adaptation du règlement
Circulaire aux hôpitaux 2005/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2005/06
Facturation de la logopédie et de la kinésithérapie dans les établissements et services
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2005/1
Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs.
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2004/3
Précisions au sujet de l’art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs
Circulaires aux hôpitaux HOP 2004/1 et aux hôpitaux et services psychiatriques PSY 2004/1
Conséquences de la revalorisation de l'intervention personnelle des bénéficiaires dans les honoraires pour certaines prestations sur les dispositions de l'article 6, §1er,8° du Règlement des prestations de santé et sur la facture patient