Circulaires aux hôpitaux psychiatriques
Aperçu des circulaires.
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Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/5COVID-19 - 3eme avenant à la Convention nationale (mesures d’application du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020) - Adaptation de la durée de présence d’hospitalisation partielle à domicile - Post-cure à distance - prolongation
Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/1Passage à la facturation mensuelle des hôpitaux psychiatriques vers les organismes assureurs : - Avenant PSY/2019bis - Modification du règlement du 28 juillet 2003 - Décision de la commission de conventions Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/4Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle Circulaire aux hôpitaux 2019/13Frais de transport des prématurés et nouveau-nés dont la vie est ménacée ou qui courent le risque de séquelles neurologiques permanentes - Montants à partir du 1er janvier 2020
Circulaire aux hôpitaux 2019/12Clarifications concernant l’attestation de certaines prestations de l’article 9, a) de la nomenclature (qualification de sage-femme) Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/2Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2014/3Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle
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Dernière mise à jour 22 décembre 2020