sIMPL est une base de données des implants et dispositifs médicaux invasifs (DMI) remboursables par l’assurance soins de santé. sIMPL est une aide mais ne remplace pas les textes authentiques.
Content Zone 1
Référez-vous aux textes authentiques
Ces textes authentiques sont :
- Pour les numéros de codes des produits repris sur la liste des implants et DMI remboursables :
- Pour les pseudocodes des implants repris dans une déclaration d’accord (art. 35 et 35bis de la nomenclature)