Séjour en centre de convalescence et rééducation fonctionnelle : prise en charge des frais et conditions

Qu’est-ce qu’un centre de convalescence et de rééducation fonctionnelle ?

Les centres de convalescence et de rééducation fonctionnelle sont des établissements qui proposent de suivre, au cours d’un séjour, un trajet de rééducation multidisciplinaire personnalisé pour vous aider à retrouver votre autonomie. Ce séjour peut constituer une transition après une hospitalisation, avant le retour à domicile, mais peut également constituer une alternative à l’hospitalisation lorsque le patient a un besoin temporairement accru en rééducation.

Une équipe de professionnels vous y accompagne : médecins, kinésithérapeutes et/ou ergothérapeutes et/ou logopèdes, infirmiers, aides-soignants, diététiciens, assistants sociaux et/ou infirmiers sociaux et psychologues.

Que vous proposent ces centres ?

Après que votre médecin vous a orienté vers un centre, l’équipe multidisciplinaire élabore avec vous un trajetde rééducation adapté à vos objectifs et besoins de rééducation, et en fonction de vos objectifs de vie (par exemple : rester vivre à domicile ou aller en maison de repos), ainsi que de votre potentiel de rééducation.

Le trajet de rééducation est basé sur un plan de traitement et de soins comprenant d’une part, des interventions de l’équipe multidisciplinaire du centre et d’autre part, des engagements de votre part et éventuellement des engagements de votre entourage.

La prise en charge par l’équipe multidisciplinaire du centre comporte, en plus des prestations prévues par la nomenclature des soins de santé, une rééducation quotidienne (en dehors des week-ends et des jours fériés) d'au moins une heure, qui peut être dispensée partiellement sous forme de séance collective.

Les centres peuvent vous dispenser les soins suivants, en fonction de ce que prévoit votre plan de soins et de traitement :

• soins de kinésithérapie
• soins d’ergothérapie
• soins de diététique
• autres soins éventuelles.

Le centre assure une permanence pour les soins infirmiers et la coordination de vos soins de santé.

L’intervention de l’assurance soins de santé dans le trajet de rééducation est possible pour une période maximale de 90 jours par année civile.

A la fin de votre trajet de rééducation, le centre transmettra votre bilan de rééducation fonctionnelle à votre médecin généraliste et au médecin référent, s’il s’agit d’un autre médecin.

Lors de votre séjour, vous avez la possibilité d’être accompagné par un proche. Cependant, si cet accompagnant ne remplit pas les conditions pour bénéficier d’une intervention de l’assurance soins de santé dans les coûts de la rééducation, le coût du séjour sera entièrement à sa charge.

Pouvez-vous bénéficier d'une intervention dans les coûts de la rééducation dans un tel centre ?

Pour pouvoir bénéficier d’une intervention dans les coûts de la rééducation dans un centre de convalescence et de rééducation fonctionnelle, vous devez répondre aux conditions suivantes :

• Vous êtes un patient adulte :
  • qui a subi une intervention chirurgicale ayant nécessité une hospitalisation
    
    OU
     
  • qui souffre, ou qui a souffert, d'une affection grave ayant nécessité une hospitalisation (à l’exception d’une hospitalisation en hôpital psychiatrique)
    
    OU
     
  • qui souffre d’une perte d’autonomie temporaire importante, entre autres à la suite de l’aggravation d’une maladie chronique, et vous présentez un besoin temporairement accru de rééducation, rééducation qui ne peut pas être effectuée de manière appropriée à l’hôpital ou à domicile.
     
• Vous avez été orienté vers le centre par un médecin référent (votre médecin généraliste ou un médecin spécialiste traitant) extérieur à ce centre, pendant ou juste après votre hospitalisation, ou après que votre perte temporaire d’autonomie et votre besoin temporaire de rééducation multidisciplinaire aient été constatés. Ce médecin détermine avec vous votre objectif de rééducation.
   
• Votre autonomie à domicile est limitée sans que cela soit suffisamment compensé par votre contexte de vie, ou les soins de rééducation dont vous avez besoin ne peuvent pas être réalisés à domicile. Dans le cas où vous êtes dans la situation d’une perte d’autonomie temporaire importante, ce dernier critère doit être attesté par votre médecin référent.

La prise en charge n’est possible que si votre rééducation ne peut pas être effectuée de manière appropriée à l’hôpital ou à domicile et si votre autonomie limitée ne peut pas être compensée par votre contexte de vie.

Que faire pour pouvoir bénéficier de notre intervention ?

Le centre doit d’abord recevoir le formulaire de renvoi complété par votre médecin référent.

Ce formulaire doit être envoyé :

• pendant ou juste après votre hospitalisation,
• ou lorsque votre médecin a constaté que vous avez temporairement perdu votre autonomie en raison d’un besoin en rééducation.

Que fait le centre ensuite ?

Le centre :

• vérifie si vous remplissez les conditions pour bénéficier de l’intervention de votre mutualité,
• complète avec vous le formulaire de demande d’intervention dans le coût des prestations de rééducation que vous devez signer,

envoie ce formulaire de demande, accompagné du formulaire de renvoi rempli par votre médecin référent, à votre mutualité.

Quels frais devez-vous payer ?

Vous ne payez pas de quote-part personnelle pour l’intervention prévue dans le cadre de notre convention avec les centres de convalescence et rééducation fonctionnelle.

Toutefois, une intervention personnelle peut être demandée pour :

• d’autres prestations de la nomenclature des soins de santé qui sont dispensées lors de votre séjour dans le centre,

les prestations non financées par l’assurance soins de santé, les coûts de séjour, les repas et les boissons.